Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CHAUX DE VENISE
B.B. FABRICATION, société anonyme

Numéro de dépôt :
99820116
Date de dépôt :
28/10/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
28/10/2009

Présentation de la marque LES CHAUX DE VENISE

Déposée le 28 octobre 1999 par la Société Anonyme (SA) B.B. FABRICATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LES CHAUX DE VENISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-49 du 3 décembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) B.B. FABRICATION domicilié(e) Avenue du Fief Rose, 17140 LAGORD - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 144 893 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.

La marque LES CHAUX DE VENISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99820116.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CHAUX DE VENISE est expirée depuis le 28 octobre 2009.

B.B. FABRICATION a également déposé les autres marques suivantes : FIX O'SATIN , LES MÉDITERRANÉENNES , GRAIN D'ORGE , VOILE DE GIVRE , FIX O'BRILLANT , SYSTEME FIX FLEX


B.B. FABRICATION, société anonyme - Avenue du Fief Rose, 17140 LAGORD - France - SIREN 394144893


APPLIMA S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-14

Publication - Publication le 3 déc. 1999 au BOPI 1999-49

Couleurs, vernis (autres que les isolants), laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants (ni pour métaux, ni pour semences), résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes, produits anticorrosion, couleurs pour apprêt, teinture pour apprêt, mordants pour le bois, céruse, colorants, produits pour la conservation du bois, épaississants pour couleurs, diluants pour couleurs, diluants pour laques, diluants pour peintures, enduits (peintures) fixatifs (vernis), liants pour peintures, mastics à l'huile, mastic de vitrier, minium, produits pour l'enlèvement des papiers peints, peintures bactéricides, peintures ignifuges, peintures de façade, pigments revêtements de protection pour châssis de véhicules, teintures.